Travaux Divers Tous Corps d'Etat au Centre Hospitalier de Gonesse

Clôturé depuis 733 jours

Informations générales

Date de parution : 13/10/2017
Date de clôture : 10/11/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Menuiserie |

Description du marché

Travaux Divers Tous Corps d'Etat au Centre Hospitalier de Gonesse

Critère

le prix

Financement

Mode de règlement : -Le paiement s'effectuera par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. -Ce délai s'apprécie à la date de réception de la facture, à condition que le service soit fait. Une suspension du délai de paiement peut être également prononcée en cas d'erreur dans la facturation du fait du titulaire, signifiée par le Centre Hospitalier de Gonesse par courrier recommandé avec accusé de réception, conformément au CCAG.-Le taux des intérêts moratoires est le taux de l'intérêt de la Banque Centrale Européenne à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points, plus une indemnité forfaitaire de 40 euros. Le comptable assignataire est le Trésorier Principal de Gonesse.-Mode de financement :-Le Centre Hospitalier de Gonesse finance les dépenses liées à l'objet de la consultation sur ses fonds propres et sur les crédits inscrits dans la section d'exploitation

Forme Juridique

Les groupements momentanés d'entreprises sous forme solidaire ou conjointe sont autorisés

Caractéristiques

Travaux Divers Tous Corps d'Etat au Centre Hospitalier de Gonesse

Marchés ouverts pour COMMISSION SYNDICALE DES LUNARIE
Marchés ouverts dans l'activité Menuiserie
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.