TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES A L'ECOLE ELEMENTAIRE LARDENNE. 17V001PA - Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet

Clôturé depuis 994 jours

Informations générales

Date de parution : 08/02/2017
Date de clôture : 01/03/2017
Secteur d'activité : Menuiserie |

Description du marché

TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES A L'ECOLE ELEMENTAIRE LARDENNE. 17V001PA - Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises simplifié valant engagement contractuel disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 17V001PA)

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Financement

Article 109 et suivants du décret N°2016-360 du 25 Mars 2016.Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de comptabilité publique et dans les conditions prévues au marché. Délai global de paiement 30 joursModalités de financement : Ressources propres Ville de Toulouse.Avance prévue : 30%. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.Prix global et forfaitaire ferme actualisable

Forme Juridique

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement

Situation Juridique

Cf le dossier de consultation des entreprises simplifié

Caractéristiques

Les travaux concernent le remplacement de menuiseries extérieures à l'école élémentaire Lardenne.

Conditions économiques et financières

Cf le dossier de consultation des entreprises simplifié

Conditions techniques

Cf le dossier de consultation des entreprises simplifié

Marchés ouverts pour Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Menuiserie
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.