Travaux d'entretien préventif, de réparation et de réfection (menuiseries, vitreries, stores) pour le centre hospitalier de tourcoing

Clôturé depuis 786 jours

Informations générales

Date de parution : 07/08/2017
Date de clôture : 20/09/2017
Secteur d'activité : Menuiserie |

Acheteur public

Description du marché

Travaux d'entretien préventif, de réparation et de réfection (Menuiseries, Vitreries, Stores) pour le Centre hospitalier de Tourcoing

Cautionnement

Il n'est prévu aucune retenue de garantie, sauf stipulation contraire reprise au marché subséquent.

Financement

Le paiement s'effectue conformément aux règles de la comptabilité publique. L'accord-cadre est fiinancé par le budget propre du Centre Hospitalier. Le Centre Hospitalier de Tourcoing effectue les paiements par mandat administratif au compte courant du Titulaire ou, le cas échéant, du sous-traitant, dans un délai global de 50 jours, à compter de la date de réception de la demande de paiement correctement établie.

Caractéristiques

L'accord-cadre ne fait l'objet d'aucun minimum, et d'un maximum sur la durée totale du marché fixé à l'article 2 du CCAP.

Marchés ouverts pour Centre hospitalier G. Dron
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Marchés ouverts dans l'activité Menuiserie
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