Travaux d'entretien à effectuer sur le patrimoine de la Commune d'Ermont et des Syndicats Intercommunaux Jean Jaurès et Van Gogh - Corps d'état : menuiserie extérieure / fermetures.

Clôturé depuis 631 jours

Informations générales

Date de parution : 25/01/2018
Date de clôture : 22/02/2018
Secteur d'activité : Menuiserie |

Description du marché

Travaux d'entretien à effectuer sur le patrimoine de la Commune d'Ermont et des Syndicats Intercommunaux Jean Jaurès et Van Gogh - Corps d'état : menuiserie extérieure / fermetures.

Cautionnement

Garantie à Première Demande en cas de versement de l'avance forfaitaire ou de substitution de la retenue de garantie.

Financement

Articles 110 à 131 du décret no2016-360 du 25/03/16.Caractéristiques des prix : prix unitaires.Modalités de variation des prix : révisables.Modalités de règlement des comptes selon dispositions du CCAG-Travaux.Le délai de paiement est de 30 jours.Financement sur fonds propres.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Toutefois :- Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement,- Un candidat se présentant seul ne pourra se présenter simultanément en qualité de membre d'un groupement.

Caractéristiques

Travaux d'entretien à effectuer sur le patrimoine de la Commune d'Ermont et des Syndicats Intercommunaux Jean Jaurès et Van Gogh - Corps d'état : menuiserie extérieure / fermetures.

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