Suivi - Animation - Conseils Agronomiques sur l'Aire d'alimentation des captages du Porche à Bourges Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié). Bourges

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Informations générales

Date de parution : 12/01/2017
Date de clôture : 07/02/2017
Localisation : Bourges
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Suivi - Animation - Conseils Agronomiques sur l'Aire d'alimentation des captages du Porche à Bourges Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Aucune garantie financière n'est exigée

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-P.I. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget annexe eau et subvention AELB

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Situation Juridique

Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Caractéristiques

Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : seuil maximum 410000,00 Euros H.T. pour la période initiale. L'accord-cadre est conclu pour une période de 5 ans à compter de la notification du contrat

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Conditions techniques

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années

Marchés ouverts pour COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS
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Marchés ouverts dans l'activité Etude
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