Service d'accompagnement par un expert agréé du chsct de l'upmc dans le cadre de la création d'une nouvelle université regroupant Paris Sorbonne et l'UPMC

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Informations générales

Date de parution : 06/02/2017
Date de clôture : 27/02/2017
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Service d'accompagnement par un expert agréé du CHSCT de l'UPMC dans le cadre de la création d'une nouvelle université regroupant l'université Paris Sorbonne et l'Université Pierre et Marie Curie (UPMC)

Critère

1- Prix (détaillé dans la DPGF)

Financement

Le marché est financé sur les dotations propres de l'UPMC. Le marché est traité à prix global et forfaitaire. Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB original fourni avec l'acte d'engagement.L'ordonnateur de la dépense est le Président de l'Université Pierre et Marie Curie.Le comptable assignataire de la dépense est l'Agent Comptable de l'Université Pierre et Marie Curie.

Forme Juridique

Les opérateurs économiques sont autorisés à présenter une offre soit en qualités de candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises. Dans le cas d'un groupement d'opérateurs économiques, ce groupement est solidaire. L'un des opérateurs économiques, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis de l'acheteur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Conformément à l'article 45 II du décret, si le groupement attributaire est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'acheteur afin d'assurer la bonne exécution du marché.Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Marchés ouverts pour Université Pierre et Marie Curie
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Marchés ouverts dans l'activité Etude
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