REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DU MUSEE MUNICIPAL ET DE L'ECOLE D'ARTS PLASTIQUES ELOI DECAILLON DE DENAIN

Clôturé depuis 651 jours

Informations générales

Date de parution : 18/12/2017
Date de clôture : 02/02/2018
Secteur d'activité : Menuiserie |

Acheteur public

Ville de Denain


BP 50213, 59723 Denain cedex

Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.

Description du marché

REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DU MUSEE MUNICIPAL ET DE L'ECOLE D'ARTS PLASTIQUES ELOI DECAILLON DE DENAIN

Critère

Performance économique

Cautionnement

Les dispositifs des articles 122 à 124 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, s'appliquent à cette consultation.

Financement

Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Aucune demande de paiement ne peut être transmise avant réalisation des prestations. Le taux applicable en cas de retard de paiement est le taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 8 points (décret no2013-269 du 29/03/2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).

Forme Juridique

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En conformité avec l'article 45 III du décret du 25 mars 2016, le mandataire d'un groupement conjoint devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.En conformité avec l'article 45 V du décret du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois:1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements2° en qualité de membres de plusieurs groupements

Situation Juridique

Cf RC

Caractéristiques

REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES DU MUSEE MUNICIPAL ET DE L'ECOLE D'ARTS PLASTIQUES ELOI DECAILLON DE DENAIN

Conditions économiques et financières

Cf RC

Conditions techniques

Cf RC

Marchés ouverts pour Ville de Denain
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Menuiserie
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.