Remplacement de menuiseries extérieures école élémentaire Marie Curie

Clôturé depuis 1014 jours

Informations générales

Date de parution : 11/01/2017
Date de clôture : 03/02/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Menuiserie |

Acheteur public

Ville d'Arles


Hôtel de ville, 13637 Arles

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Description du marché

Remplacement de menuiseries extérieures école élémentaire Marie Curie

Critère

Qualité technique

Cautionnement

Retenue de garantie de 5 %. Possibilité de garantie à première demande.Possibilité d'avance de 5 %. Garantie à première demande requise

Financement

Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.CCAG-Travaux. Prix global et forfaitaire. Prix ferme actualisable

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelque soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur

Caractéristiques

La présente consultation est lancée en application de l'ordonnance no 2015-899 et de l'article 27 du décret 2016-360.S'agissant de travaux dans une école, ceux-ci se dérouleront obligatoirement durant les vacances scolaires. Le délai d'exécution est de 6 semaines.Durée du marché: le marché court à compter de sa notification pour se terminer lors du paiement de la dernière partie de la retenue de garantie.

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