Recenser et analyser les ouvrages de protection du littoral

Clôturé depuis 1010 jours

Informations générales

Date de parution : 05/01/2017
Date de clôture : 06/02/2017
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Recenser et analyser les ouvrages de protection du littoral

Critère

Valeur technique au regard de la note méthodologique

Cautionnement

Aucune retenue de garantie ne sera exercée sur les paiements.

Financement

Le marché est financé par la collectivité. Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance pourra être versée suivant les dispositions de l'article 5.3.4 de l'acte d'engagement.

Forme Juridique

Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement. Mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Caractéristiques

Recenser et analyser les ouvrages de protection du littoral

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