REALISATION DU PLAN DE PRESERVATION ET DE VALORISATION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE " ANCIENNES CARRIERES DE MICHEVILLE "

Clôturé depuis 1022 jours

Informations générales

Date de parution : 06/01/2017
Date de clôture : 27/01/2017
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

REALISATION DU PLAN DE PRESERVATION ET DE VALORISATION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE " ANCIENNES CARRIERES DE MICHEVILLE "

Cautionnement

Garantie à première demande couvrant 100,000% du montant de l'avance

Financement

Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations seront réalisées sur les ressources propres de la collectivité

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est possible aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements

Caractéristiques

REALISATION DU PLAN DE PRESERVATION ET DE VALORISATION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLE " ANCIENNES CARRIERES DE MICHEVILLE "

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