PRE-ETUDE POUR LA DEFINITION DU POTENTIEL HYDROELECTRIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL DU CANAL DE LA BRUCHE - Bas-Rhin

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Informations générales

Date de parution : 17/02/2017
Date de clôture : 14/03/2017
Localisation : Bas-Rhin
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

PRE-ETUDE POUR LA DEFINITION DU POTENTIEL HYDROELECTRIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL DU CANAL DE LA BRUCHE

Critère

Prix :

Financement

- Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur le budget annuel du Département du Bas-Rhin en ressources propres.Les prix sont Fermes dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Mission habitat, aménagement et développement durableEnvironnement et aménagement des territoiresPierre HAAS

Forme Juridique

Groupement conjoint ou solidaire.

Caractéristiques

PRE-ETUDE POUR LA DEFINITION DU POTENTIEL HYDROELECTRIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL DU CANAL DE LA BRUCHE

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