Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'église Notre Dame à Aix-les-Bains

Clôturé depuis 1031 jours

Informations générales

Date de parution : 17/01/2017
Date de clôture : 07/02/2017
Localisation : 19 Bd des Côtes, 73103 Aix les bains | Département : Savoie (73)
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'église Notre Dame à Aix-les-Bains

Critère

Coût des honoraires

Cautionnement

Néant

Financement

Les prestations seront financées par le budget propre de la Ville d'Aix-les-Bains.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Situation Juridique

Conformes aux obligations prévues à l'article 51 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Caractéristiques

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'église Notre Dame à Aix-les-Bains

Conditions économiques et financières

Néant

Conditions techniques

Références détaillées sur les 3 dernières années portant sur des opérations similaires avec l'objet de la consultation.

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