Marché de prestation intellectuelle concernant la mise en place d'un dispositif d'observation des zones humides sur le bassin de la Loire conformément aux protocoles LigérO

Clôturé depuis 1002 jours

Informations générales

Date de parution : 17/01/2017
Date de clôture : 15/02/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Marché de prestation intellectuelle concernant la mise en place d'un dispositif d'observation des zones humides sur le bassin de la Loire conformément aux protocoles LigérO

Forme Juridique

cfr RC

Caractéristiques

La présente consultation s'effectue suivant les modalités relatives aux marchés à procédure adaptée et soumises aux dispositions des articles 27, 78 à 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Les prestations seront effectuées en application des articles 78 à 80 du décret 2016-360 avec un maximumfixé à 208 000 EUR HT sur l'ensemble du marché. Le déroulement et l'émission des bons de commandes sont explicités dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCAP). La consultation est passée par un seul pouvoir adjudicateur

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