Maintenance et réparation des aires de jeux de la ville

Clôturé depuis 937 jours

Informations générales

Date de parution : 22/03/2017
Date de clôture : 24/04/2017
Localisation : Cesson-Sévigné
Secteur d'activité : Maintenance |

Description du marché

Maintenance et réparation des aires de jeux de la Ville

Critère

Prix

Financement

mode de financement : Fonds propres.- mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).- délai de paiement : 30 jours.

Forme Juridique

pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Caractéristiques

l'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 Mois.Conformément à l'article 78 du DRMP, les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande avec une montant annuel minimum de 4 000,00 euroHT et maximum de 22 000,00 euroHT.

Marchés ouverts pour Mairie de Cesson-Sévigné
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Marchés ouverts dans l'activité Maintenance
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