Maintenance des véhicules pour la Communauté d'Agglomération de Bourges. Années 2017 - 2018 Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié). Accord cadre à bons de commandes. B

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Informations générales

Date de parution : 17/02/2017
Date de clôture : 16/03/2017
Secteur d'activité : Maintenance |

Description du marché

Maintenance des véhicules pour la Communauté d'Agglomération de Bourges. Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Aucune garantie financière n'est exigée

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budgets annexes de la Collectivité : eau et assainissement

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Situation Juridique

Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Caractéristiques

Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an

Conditions économiques et financières

aucune exigence particulière

Conditions techniques

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années

Marchés ouverts pour COMMUNAUTE AGGLOMERATION BOURGES PLUS
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Maintenance
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.