Les travaux consistent à réaliser des plans masse et des plans détaillés par niveau des bâtiments du Département, les attentes de la collectivité en termes de levés et de rendus sont précisées dans..

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Informations générales

Date de parution : 12/05/2017
Date de clôture : 07/06/2017
Localisation : Ardeche
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Les travaux consistent à réaliser des plans masse et des plans détaillés par niveau des bâtiments du Département, les attentes de la collectivité en termes de levés et de rendus sont précisées dans le cahier des charges technique

Critère

Valeur technique

Financement

Fonds propres.Le mode de règlement choisi par le maître d'ouvrage est le virement. Il sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de la réception des projets d'acomptes par le maître d'oeuvre, selon les dispositions réglementaires en vigueur.

Forme Juridique

Le marché est attribué à une entreprise ou à des entreprises groupées. Le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage, pour l'exécution du marché.

Caractéristiques

Les travaux consistent à réaliser des plans masse et des plans détaillés par niveau des bâtiments du Département, les attentes de la collectivité en termes de levés et de rendus sont précisées dans le cahier des charges technique

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