La présente consultation concerne le marché multi-techniques et multi-services de conduite, d'exploitation et de maintenance du Pôle aquatique de la Grenouillere d'Antony.

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Informations générales

Date de parution : 10/01/2017
Date de clôture : 08/02/2017
Secteur d'activité : Maintenance |

Description du marché

La présente consultation concerne le marché multi-techniques et multi-services de conduite, d'exploitation et de maintenance du Pôle aquatique de la Grenouillere d'Antony.

Cautionnement

Hormis pour la constitution d'une avance, aucune autre clause de garantie financière ne sera appliquée.

Financement

Mode de règlement :Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global défini par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique délai commençant à courir à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 euros, conformément aux dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013.Modalités de financement : Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget départemental.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur n'interdit pas aux candidats de se présenter à la fois en tant que candidats individuels et à la fois en tant que membres d'un ou de plusieurs groupements. Toutefois, un même opérateur économique pourra être mandataire que d'un seul groupement.

Caractéristiques

La présente consultation concerne le marché multi-techniques et multi-services de conduite, d'exploitation et de maintenance du Pôle aquatique de la Grenouillere d'Antony.

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Conditions techniques

Les candidats pourront justifier de leur capacité par la production des certificats professionnels ISO 9001 (ou équivalent) et ISO 14001 (ou équivalent).

Marchés ouverts pour Conseil Général des Hauts de Seine
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Maintenance
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.