L'objet du présent marché est le remplacement de menuiseries extérieures dans les bâtiments communaux de la ville de sainghin-en-weppes.

Clôturé depuis 826 jours

Informations générales

Date de parution : 10/07/2017
Date de clôture : 18/08/2017
Secteur d'activité : Menuiserie |

Acheteur public

Description du marché

L'objet du présent marché est le remplacement de menuiseries extérieures dans les bâtiments communaux de la ville de Sainghin-en-Weppes.

Cautionnement

Se référer au CCAP.

Financement

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilitépublique.Le délai de paiement est de trente jours à compter de la date de réception de la facture.Le défaut de paiement dans le délai fixé fait courir de plein droit et sans autre formalité desintérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Le taux est celui de l'intérêt légal en vigueur à ladate à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenter de huit points.

Situation Juridique

Se référer au règlement de consultation.

Conditions économiques et financières

Se référer au règlement de consultation.

Conditions techniques

Se référer au règlement de consultation.

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