Inventaire, diagnostic et mise en place d'un plan de gestion du patrimoine arboré

Clôturé depuis 707 jours

Informations générales

Date de parution : 14/11/2017
Date de clôture : 05/12/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Inventaire, diagnostic et mise en place d'un plan de gestion du patrimoine arboré

Cautionnement

Aucune garantie financière exigée.

Financement

articles 110 à 132 du décret no2016-360 du 25 mars 2016Caractéristiques des prix : Prix unitairesModalités de variation des prix : révision annuelleModalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-P.I.Le délai global de paiement est de 30 jours.Modalités de financement : Ressources propres.

Forme Juridique

aucune forme juridique imposée à l'attributaire.

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