ETUDES FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES 2017-2018

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Informations générales

Date de parution : 09/01/2017
Date de clôture : 27/02/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

ETUDES FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES 2017-2018

Cautionnement

SANS OBJET

Financement

CREDITS VOTES

Forme Juridique

Entreprise unique ou groupement d'entreprises solidaire ou conjoint.Conformément à l'article 45 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature et leur offre sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra obligatoirement produire les justificatifs mentionnés aux articles 48 à 54 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Les candidats constitués en groupement devront obligatoirement désigner un mandataire pour les représenter.Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.

Caractéristiques

7 sites Espaces Naturels Sensibles départementaux

Marchés ouverts pour Conseil Général d'Indre et Loire
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Marchés ouverts dans l'activité Etude
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