Etude technique et climatique sur le site des archives départementales de la rochelle

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Informations générales

Date de parution : 06/02/2017
Date de clôture : 06/03/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Etude technique et climatique sur le site des archives départementales de La Rochelle

Critère

valeur technique au vu du mémoire technique

Financement

articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaire. Modalités de variation des prix : révision mensuelle. Modalités de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : les prestations seront financées sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.

Forme Juridique

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

L'exécution des prestations pour chaque mission débute à compter de la date fixée par ordre de service.Le délai d'exécution des études par mission (hors validation) est :- Mission 1 : 2 mois- Mission 2 : 2 mois- Mission 3 : 2 mois- Mission 4 : selon l'importance des travaux

Marchés ouverts pour COMMISSION SYNDICALE DES LUNARIE
Marchés ouverts dans l'activité Etude
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