Etude sur l'opportunité de mise en place d'un incubateur culinaire dans le cadre du projet européen 'Tast'in Fives'

Clôturé depuis 895 jours

Informations générales

Date de parution : 10/05/2017
Date de clôture : 02/06/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Etude sur l'opportunité de mise en place d'un incubateur culinaire dans le cadre du projet européen 'Tast'in Fives'

Financement

Le règlement des prestations du présent marché a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du décret no2013-269 du 29/03/2013. Les somes dues en exécution du présent marché font l'objet d'un paiement dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement, sauf dans l'hypothèse où l'exécution des prestations est postérieure à cette date ; dans ce cas, c'est la date d'exécution des prestations qui constitue le point de départ du délai.

Forme Juridique

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Conformément à l'article 45 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Etude sur l'opportunité de mise en place d'un incubateur culinaire dans le cadre du projet européen 'Tast'in Fives'

Marchés ouverts pour Métropole Européenne de Lille
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Etude
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.