Etude de programmation : volet éducatif et restructuration du patrimoine scolaire sur le centre-ville de Saint-Chamond dans le cadre du PRIR

Clôturé depuis 767 jours

Informations générales

Date de parution : 11/09/2017
Date de clôture : 11/10/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etude de programmation : volet éducatif et restructuration du patrimoine scolaire sur le centre-ville de Saint-Chamond dans le cadre du PRIR

Critère

Valeur technique de l'offre

Caractéristiques

La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et son décret d'application no2016-360 du 25 mars 2016. Elle est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article 27 dudit décret

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