Etude de préfiguration d'une boucle alimentaire locale autour du secteur Clos-Saint-Lazare / Prêtresse dans le cadre du NPNRU du Programme d'Investissement d'Avenir de la ville de Stain

Clôturé depuis 937 jours

Informations générales

Date de parution : 05/04/2017
Date de clôture : 27/04/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Etude de préfiguration d'une boucle alimentaire locale autour du secteur Clos-Saint-Lazare / Prêtresse dans le cadre du NPNRU du Programme d'Investissement d'Avenir de la ville de Stains (93)

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Cf.dossier de consultation des entreprises.

Financement

Les prestations seront financées les entités suivantes : - Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain (ANRU)- Etablissement Public Territorial Plaine CommuneLes sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées par Plaine Commune dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme Juridique

Cf.dossier de consultation des entreprises.

Situation Juridique

Cf.dossier de consultation des entreprises

Caractéristiques

La durée totale du marché, incluant l'ensemble des missions démarre à compter de la date de notification de l'ordre de service demandant l'exécution des premières prestations jusqu'à la date de décision d'admission du livrable final.Compte tenu des différentes opérations prévues dans le cadre de cette mission et du contexte, la durée prévisionnelle du marché est estimée à 9 mois, hors périodes de validation incluses.

Conditions économiques et financières

Cf.dossier de consultation des entreprises

Conditions techniques

Cf.dossier de consultation des entreprises

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