Marché d'Étude de circulations, mobilités et stationnement à Saint-Michel-Sur-Orge

Clôturé depuis 62 jours

Informations générales

Date de parution : 02/01/2019
Date de clôture : 22/01/2019
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

ÉTUDE DE DÉPLACEMENT, NOUVELLES MOBILITÉS ET STATIONNEMENT, QUARTIER DU BOIS DES ROCHES, DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTION COeUR DE VILLE.

Critère

PRIX

Cautionnement

Le titulaire est dispensé de retenue de garantie.

Financement

Le délai de paiement des acomptes, des règlements partiels définitifs éventuels et du solde est de : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par le maître d'ouvrage ou son représentant.Le taux des intérêts moratoires est fixé à l'article 7.5 du CCAP.

Forme Juridique

Il ne sera exigé aucune forme particulière au groupement attributaire.

Caractéristiques

ÉTUDE DE DÉPLACEMENT, NOUVELLES MOBILITÉS ET STATIONNEMENT, QUARTIER DU BOIS DES ROCHES, DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTION COeUR DE VILLE.

Marchés ouverts pour SOC PUB LOCALE DES TERRITOIRES ESSONNE
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