DIEUZE (Moselle) Quartier Lyautey CFIM Bâtiment 0009 Mise en place dun Simulateur de Tir (SITTAL)Lot no 1 : désamiantageLot no 2 : travaux tous corps détat

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Informations générales

Date de parution : 01/08/2017
Date de clôture : 06/09/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Bâtiment |

Acheteur public

Description du marché

DIEUZE (Moselle) Quartier Lyautey CFIM Bâtiment 0009 Mise en place dun Simulateur de Tir (SITTAL)Lot no 1 : désamiantageLot no 2 : travaux tous corps détat

Financement

Avance sous conditions, correspondant à 5 % du montant du marché (lot)Acomptes mensuels par virementsPrix fermes actualisables

Situation Juridique

Lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment :-l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement ;-une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23/07/2015 et articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés)Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (article 45-3°-c de l'ordonnance no 2015-899 du 23/07/2015)

Caractéristiques

DIEUZE (Moselle) Quartier Lyautey CFIM Bâtiment 0009 Mise en place dun Simulateur de Tir (SITTAL)Lot no 1 : désamiantageLot no 2 : travaux tous corps détat

Conditions économiques et financières

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.

Conditions techniques

Liste de références de travaux exécutés au cours des trois dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation.

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