Dans le,cadre de la conception et la construction d'un complexe aqualudique tique dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par Saint-Malo Agglomération, il s'agit de fournir les missions

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Informations générales

Date de parution : 31/01/2017
Date de clôture : 14/02/2017
Localisation : Saint malo agglomeration, 32560 Cancale | Département : Gers (32)
Secteur d'activité : Bâtiment |

Description du marché

Dans le,cadre de la conception et la construction d'un complexe aqualudique tique dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par Saint-Malo Agglomération, il s'agit de fournir les missions de contrôle technique

Cautionnement

Cf. Règlement de la consultation.

Financement

Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandatement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement, accompagnée des justificatifs. Financement sur fonds propres.

Situation Juridique

Cf. Règlement de la consultation.

Caractéristiques

La nature et l'étendue des missions sont mentionnées au CC.P.

Conditions économiques et financières

Cf. Règlement de la consultation.

Conditions techniques

Cf. Règlement de la consultation.

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