CREMATORIUM - ETUDE DE PROGRAMMATION (17M111PA) (AV/AM)Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base d

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Informations générales

Date de parution : 17/05/2017
Date de clôture : 07/06/2017
Localisation : Toulouse
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

CREMATORIUM - ETUDE DE PROGRAMMATION (17M111PA) (AV/AM)Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises, disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 17M111PA)

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Financement

Article 109 et suivants du décret N°2016-360 du 25 Mars 2016.Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de comptabilité publique et dans les conditions prévues au marché. Délai global de paiement 30 joursModalités de financement : Ressources propres de Toulouse Métropole.Aucune avance ne sera versée.Prix fermes non actualisables

Forme Juridique

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;Il est interdit aux candidats " mandataire " de présenter plusieurs offres. Les autres cotraitants peuvent se présenter dans plusieurs groupements.Les candidats à cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire dotée des compétences nécessaires à la réalisation des études.

Situation Juridique

Cf le dossier de consultation des entreprises

Caractéristiques

Les objectifs généraux de l'étude : Pour l'aider dans la réflexion, la définition et le choix des options possibles, Toulouse Métropole souhaite confier à un cabinet spécialisé, la réalisation d'une étude de programmation, objet de la présente consultation.La mission de l'équipe retenue a pour objet d'aider le maître d'ouvrage à :- Clarifier, préciser et définir la commande de Toulouse Métropole,- Mettre en cohérence les objectifs initiaux du projet et l'ouvrage à réaliser pour répondre à ces objectifs,- Evaluer les coûts d'exploitation et de maintenance dans une logique d'aide à la décision.- Etablir le programme technique détaillé, support du concours de maîtrise d'oeuvre.- Assister Toulouse Métropole lors du choix du concepteur.

Conditions économiques et financières

Cf le dossier de consultation des entreprises

Conditions techniques

Cf le dossier de consultation des entreprises

Marchés ouverts pour Communauté Urbaine Toulouse Métropole
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Etude
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.