Cartographies des habitats naturels sur les affluents de la Loire suite à la modification du périmètre du site Natura 2000 gorges de la Loire et affluents partie sud (lot N°1) et du Mézenc (lot N°2)

Clôturé depuis 946 jours

Informations générales

Date de parution : 29/03/2017
Date de clôture : 13/04/2017
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Cartographies des habitats naturels sur les affluents de la Loire suite à la modification du périmètre du site Natura 2000 gorges de la Loire et affluents partie sud (lot N°1) et du Mézenc (lot N°2)

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Aucune garantie ni caution couvrant 0,000% du montant de l'avance

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement du marché assuré par des fonds de l'Etat et de l'Europe (FEADER)

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements

Caractéristiques

Cartographies des habitats naturels sur les affluents de la Loire suite à la modification du périmètre du site Natura 2000 gorges de la Loire et affluents partie sud (lot N°1) et du Mézenc (lot N°2)

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