Cartographie des aléas naturels prévisibles sur les communes du territoire de Bièvre Isère Communauté

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Informations générales

Date de parution : 13/03/2017
Date de clôture : 11/04/2017
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Cartographie des aléas naturels prévisibles sur les communes du territoire de Bièvre Isère Communauté

Critère

Prix

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière prévue

Financement

La nature des ressources que la collectivité entend mobiliser pour financer l'opération sont ses ressources propres.Le paiement des prestations sera fait par virement administratif selon les règles applicables en matière de comptabilité publique

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Caractéristiques

Cartographie des aléas naturels prévisibles sur les communes du territoire de Bièvre Isère Communauté

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