Assistance à l'actualisation du plan climat incluant la mise à jour du bilan des émissions de ges de valenciennes métropole.

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Informations générales

Date de parution : 27/03/2017
Date de clôture : 18/04/2017
Localisation : Valenciennes Métropole
Secteur d'activité : Etude |

Description du marché

Assistance à l'actualisation du Plan Climat incluant la mise à jour du bilan des émissions de GES de Valenciennes Métropole.

Critère

Prix

Financement

Fonds propres de Valenciennes Métropole.

Forme Juridique

Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 45 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement :- soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),- soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.

Situation Juridique

Voir règlement de la consultation.

Conditions économiques et financières

Voir règlement de la consultation.

Conditions techniques

Voir règlement de la consultation.

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