AMO rédaction d'un Projet Scientifique et Culturel (PSC) du 'Mémorial du 19 août 1942 Dieppe-Normandie'

Clôturé depuis 954 jours

Informations générales

Date de parution : 21/03/2017
Date de clôture : 12/04/2017
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Ville de Dieppe


Parc Jehan Ango BP 226, 76203 Dieppe

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Description du marché

AMO rédaction d'un Projet Scientifique et Culturel (PSC) du 'Mémorial du 19 août 1942 Dieppe-Normandie'

Financement

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le paiement se fera sur les Fonds propres de la Ville.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 183 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Forme Juridique

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-1 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-V-2 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-III du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Caractéristiques

L'étude comprend le rendu d'un Projet Scientifique et Culturel.

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