Accompagnement par un conseiller Cit'ergie au premier processus de labellisation d'Est Ensemble

Clôturé depuis 942 jours

Informations générales

Date de parution : 20/03/2017
Date de clôture : 21/04/2017
Localisation : Territoire d'Est Ensemble
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Est Ensemble


100 avenue Gaston Roussel, 93232 Romainville cedex

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Description du marché

Accompagnement par un conseiller Cit'ergie au premier processus de labellisation d'Est Ensemble.

Critère

Prix

Financement

Financement à 30 % sur les fonds propres de l'Etablissement Public Est Ensemble et éventuellement complété par une subvention à hauteur de 70 % par l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie)Modalités de paiement : Application du CCAP et du CCAG-PIDélai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Caractéristiques

Accompagnement par un conseiller Cit'ergie au premier processus de labellisation d'Est Ensemble.

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