17OPE04 - PRESTATIONS DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET REPARATIONS DES EQUIPEMENTS SCENIQUES DE L'OPERA DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE

Clôturé depuis 791 jours

Informations générales

Date de parution : 16/08/2017
Date de clôture : 15/09/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Maintenance |

Acheteur public

Description du marché

17OPE04 - PRESTATIONS DE MAINTENANCE, ENTRETIEN ET REPARATIONS DES EQUIPEMENTS SCENIQUES DE L'OPERA DE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Aucune avance ne sera versée

Financement

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : BUDGET PRINCIPALLes sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre

Caractéristiques

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application les articles 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Marchés ouverts pour CA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
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