17043dsp - etude de faisabilité pour l'implantation de recyclerie(s) sur le territoire de la cucm

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Informations générales

Date de parution : 17/05/2017
Date de clôture : 12/06/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Communauté urbaine Le Creusot Montceau


BP 90069, 71206 Le creusot

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Description du marché

17043DSP - Etude de faisabilité pour l'implantation de recyclerie(s) sur le territoire de la CUCM

Financement

Articles 109 à 132 du décret 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics. Caractéristiques des prix : forfaitaires fermesModalités de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG PI.Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

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